1. Introduction
La chorale de Douelle est une association à but non lucratif regroupant une communauté musicale d’environ 40 voix, réparties en un chœur mixte et un chœur d’hommes.
La chorale est active dans l’animation d’événements et la participation à des concerts, contribuant ainsi à la vie culturelle locale. Elle est tenue par un bureau de 6 personnes et un CA est organisé au moins une fois par an.
Le site web de la chorale a été créé afin de promouvoir les activités de la chorale, offrir une espace de partage pour les membres et attirer de nouveaux membres.
2. Identification de l’Editeur
Association « La Chorale de Douelle »
84 rue du Barry, 46140 Douelle
SIRET : 918 460 262 00010
Contact : choralededouelle@gmail.com
3. Acceptation des CGU
Tout utilisateur accédant au site accepte sans réserve les présentes CGU.
4. Accès au service
L’accès aux services est réservé aux utilisateurs âgés de plus de 12 ans. L’inscription n’est pas obligatoire et l’accès au site est gratuit.
5. Responsabilités des Utilisateurs
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L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’inscription, a respecter les règles de comportement et ne pas violer les lois en vigueur.
6. Propriété Intellectuelle
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7. Protection des Données Personnelles
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9. Modifications des CGU
L’éditeur du site se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de mise à jour.
10. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige relatif aux présentes CGU sera soumis aux tribunaux compétents de la ville de CAHORS – FRANCE